Comment vérifier les noms de copyright

Allez à l'adresse http: // uspto.gov/ et cliquez sur le "Recherche Marques" trouvé sous la rubrique Marques.

Pour sélectionner un formulaire de recherche, cliquez sur l'un des liens suivants: Nouveau formulaire de l'utilisateur Recherche (de base), structuré formulaire Recherche (Boolean), gratuit Form Recherche (Recherche avancée), Parcourir Dictionnaire (index de vue) ou Rechercher OG Date de Date de publication ou d'enregistrement .

Tapez le nom que vous vérifiez dans le "Terme de recherche" boîte.

Faites un choix parmi les options dans le menu déroulant figurant sous "Champ" ou sélectionnez "Tous" pour inclure toutes les options disponibles.

Cliquer sur "Soumettre la requête." Si le nom est sous un copyright de la marque il va apparaître sur une liste qui comprend le nom, aussi appelé le "Parole Mark," le numéro de série, le numéro d'enregistrement, et le terme "Vivre / Dead." Si le nom est "Habitent" cela signifie que la marque est en vigueur et il ne devrait pas être utilisé par quelqu'un d'autre. Si le nom ou marque verbale est "Mort" il est alors non plus sous la protection d'une marque d'auteur.